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Marques déposées par l'association loi 1901 CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français
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LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE
CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99792579
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE

Déposée le 18 mai 1999 par l'association loi 1901 CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français domicilié(e) 21, rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DE FRANCE NE ET ELEVE EN FRANCE est expirée depuis le 18 mai 2009.

CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français a également déposé les autres marques suivantes : LAPIN , LE LAPIN C'EST EXCELLENT, PENSEZ-Y PLUS SOUVENT


CLIPP (Comité Lapin Interprofessionnel pour la promotion des produits français) Association loi 1901 - 21, rue du Rocher, 75008 PARIS - France


SOPEXA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Viande, à savoir viande de lapin de provenance française ; extraits de viande de lapin de provenance française. Plats industriels et préparations à base de viande de lapin de provenance française, surgelés à base de lapin. Animaux vivants, à savoir lapins de provenance française.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.